Mentions légales
Conformément à l'article 6, III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site chloecres.com les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Le site chloecres.com est édité par :
- Propriétaire : Chloé Cres
- Forme juridique : Entreprise individuelle (EI)
- Adresse e-mail : hello@chloecres.com
- Numéro SIRET : 848172243 00034
- Immatriculation : Immatriculée au Registre National des Entreprises
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR34848172243
- Directrice de la publication : Chloé Cres
Hébergeur du site
Le site est hébergé par la plateforme Shopify :
-
Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Le nom de domaine est géré par Infomaniak :
- Infomaniak, Network SA, Rue Eugène Marziano 25 1227 Les Acacias (GE)
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (illustrations, visuels, dessins, photographies, textes, logos, charte graphique, mise en page) est la propriété exclusive de Chloé Cres ou fait l'objet d'une autorisation d'usage, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Chloé Cres, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige (voir l'article « Réclamations et médiation » des conditions générales de vente).
